Conditions d’utilisation

1. Objet

Les présentes conditions définissent les modalités d’accès et d’utilisation de davidcontal.com, édité par David Contal. La navigation sur le site implique leur acceptation.

2. Accès au site

Le site vitrine est accessible gratuitement, sous réserve des interruptions nécessaires à la maintenance, à la sécurité ou à la résolution d’un incident. Les frais d’équipement et de connexion restent à la charge de l’utilisateur.

L’espace apprenant annoncé sur le site n’est pas encore ouvert au public. Ses conditions particulières seront définies avant son activation.

3. Usage autorisé

L’utilisateur s’engage à respecter les lois, à ne pas perturber le fonctionnement du site, à ne pas tenter d’accéder sans autorisation aux systèmes et à ne pas exploiter les contenus à des fins commerciales sans accord écrit.

4. Informations publiées

Les contenus présentent l’activité, les domaines de formation et les modalités de prise de contact. Ils sont fournis à titre informatif et peuvent évoluer. Ils ne constituent pas, à eux seuls, une proposition contractuelle.

5. Propriété intellectuelle

Les textes, visuels, programmes, supports et compositions sont protégés. Toute reproduction, diffusion ou exploitation substantielle sans autorisation écrite préalable est interdite, hors exceptions légales.

6. Liens externes

Les liens externes sont proposés à titre informatif. David Contal ne contrôle pas en permanence leur contenu, leur disponibilité ni leurs pratiques.

7. Données personnelles et cookies

Les traitements liés au formulaire, aux journaux techniques, à la mesure d’audience et aux traceurs sont décrits dans la Politique de confidentialité et la Politique relative aux cookies.

8. Responsabilité

David Contal met en œuvre des moyens raisonnables pour maintenir le site sûr et accessible. L’utilisateur reste responsable de son équipement, de ses décisions et de l’usage qu’il fait des informations consultées.

9. Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par le droit français. Toute difficulté doit faire l’objet, dans la mesure du possible, d’une tentative de résolution amiable avant la saisine de la juridiction compétente.